1. Identification
- Coach: Ugo GABERT – Nom commercial: Expat Atelier.
- Statut: Autonome.
- Adresse: Any dels Negats 5B | 08800 Vilanova i La Geltrú | Espagne.
- Email: expatatelier@gmail.com.
- Site web: www.expatatelier.com.
- Client: Désigné comme « client » ou « coaché ».
2. Objet
Ces CGV définissent les modalités de vente et d’exécution des accompagnements de coaching. Toute réservation implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.
3. Nature des prestations
Les programmes proposés par Ugo GABERT, coach certifié, incluent:
- Camp de Base Expat.
- Expédition Reconversion Expat.
- Coaching sur mesure.
Important: Ces prestations ne constituent ni une thérapie , ni un conseil juridique, administratif, fiscal ou financier. Le coach est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.
4. Accès aux accompagnements
L’accès est conditionné par un échange préalable , la validation de l’adéquation , l’envoi d’un formulaire d’inscription , l’acceptation des CGV et le règlement total ou partiel.
5. Tarifs et modalités de paiement
- Les tarifs sont en euros (€) TTC pour les particuliers. Pour les entreprises, la TVA de 21% est ajoutée.
- Le paiement peut être réalisé en une fois ou en plusieurs échéances par virement bancaire.
- Tout accompagnement commencé est dû dans son intégralité.
6. Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter. Toutefois, il renonce à ce droit s’il souhaite démarrer l’accompagnement avant ce délai. Le démarrage est marqué par l’envoi des questionnaires.
7. Déroulement des accompagnements
Les séances se déroulent en visioconférence et incluent des séances individuelles, du travail personnel et des échanges ponctuels.
8. Engagement mutuel
Le coach s’engage à structurer le cadre, accompagner la réflexion, poser des questions utiles, offrir un espace confidentiel et neutre, et s’adapter au rythme du client. Le client s’engage à s’impliquer, réaliser les exercices et respecter les rendez-vous.
9. Organisation des séances
- Un report est possible avec un délai minimum de 48h.
- Toute séance annulée moins de 48h à l’avance ne pourra être reportée.
10. Interruption de l’accompagnement
En cas d’interruption à l’initiative du client, les conditions financières initiales restent applicables.
11. Responsabilité
Le client est pleinement responsable de ses décisions, actions et de la mise en œuvre du travail effectué. Expat Atelier ne peut être tenu responsable des résultats, décisions ou conséquences personnelles/professionnelles du client.
12. Confidentialité
Les échanges sont strictement confidentiels et ne peuvent être diffusés à des fins commerciales sans accord.
13. Propriété intellectuelle
Les outils et supports transmis restent la propriété exclusive d’Expat Atelier et sont réservés à un usage personnel.
14. Données personnelles
Utilisées dans le cadre de la relation client, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.
15. Spécificité liée à l’expatriation
Le client reste responsable de l’adaptation de ses décisions à son environnement local et aux exigences juridiques de chaque pays.
16. Droit applicable et litiges
Les CGV sont soumises au droit espagnol. Une résolution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux du lieu du siège de l’activité seront compétents.